Projet. Ce document décrit ce que la plateforme fait aujourd'hui. Il n'a pas été relu par un juriste et doit l'être avant toute ouverture au public.
Mentions légales
Qui édite ce service, qui l'héberge, et comment nous joindre.
Éditeur du service
À compléter avant ouverture : raison sociale, forme juridique, capital social, siège social, numéro RCS, numéro de TVA intracommunautaire, nom du directeur de la publication.
Ces informations sont obligatoires et dépendent de la société qui exploitera le service. Les inventer ici produirait des mentions fausses, ce qui est plus grave qu'une page incomplète : c'est précisément ce que la loi demande de rendre vérifiable.
Hébergement
À compléter : nom, raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur, ainsi que de l'hébergeur du stockage des images s'il diffère.
Nous joindre
Par le formulaire de contact. Pour toute question relative aux données personnelles, voir la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
La marque, le logotype, l'interface et le code de la plateforme appartiennent à son éditeur. Les cartes, photographies, descriptions et noms des établissements appartiennent aux établissements qui les publient : la plateforme les héberge et les diffuse, elle ne s'en approprie rien.
Signalement d'un contenu
Un contenu publié par un établissement ou un avis déposé par un client peut être signalé depuis la page où il apparaît. Les avis disposent d'une procédure décrite dans la politique des avis.